DOJ (Department of Justice)
PRÉROGATIVES DU DEPARTMENT OF JUSTICE
Système de récidive pénale, pour les délits majeurs et les crimes. A terme au bout d'une certaine récidive, l'individu partira en fédérale à vie à l'appréciation du juge et du staff.
Le délit de flagrance peut être un motif de perquisition, si un agent constate par exemple un individu rentrer dans un endroit avec une arme, il peut interpeller et perquisitionner le lieu, avec un procureur sur place qui caractérise le délit de flagrance.
Une procédure de saisie/destruction de véhicule pourra être enclenché si le même véhicule est retrouvé sur des lieux de fusillades ou des affaires contre les agents.
Si un individu ne peut pas payer l'amende après un certain délai imputé par le DOJ, les biens peuvent être saisis. (Voitures, etc)
Si l'individu accumule un total d'amende de 1,5 million de dollars et qu'il ne peux pas le payer, celui-ci sera placé en prison à vie, on ne convertit plus les amendes par le temps de cellule, il peut palier à son amende en vendant son véhicule ou autres.
Les perquisitions, doivent être validé par le bureau du procureur général ou de son adjoint. Les dossiers doivent mettre moins de 48h à être acceptés.
Les actions illégales contre le gouvernement / DOJ seront systématiquement soldées d'une amende en x2, la peine aussi.
Le DOJ doit être dans l'accompagnement des agents. Les sanctions autorisées par le DOJ sont l'avertissement ORAL.
Si le DOJ souhaite une sanction importante ils doivent passer par les Affaires Internes et la Commission Room.
RÈGLEMENT DU DEPARTMENT OF JUSTICE
PERQUISITIONS
Pièces à conviction nécessaires pour une demande de perquisition :
- Propriétaire avec un casier judiciaire.
- Preuves du transport d'un objet illégal en grosse quantité à une adresse précise.
- Filatures.
- Informateurs.
- Interrogatoires.
- Témoignages.
- Preuve du déchargement des objets dans le local en question ou même zone.
- Récidive du déchargement de l'objet illégal dans le même local ou même zone.
- Perquisition pour les projets Wipe afin d'avoir une scène de fin d'enquête.
Ces pièces ne sont pas toutes obligatoires mais plus il y'en aura, plus les chances seront grandes de valider la demande.
Laboratoires : 3 photos de transfert à l'intérieur ou dans un van posté devant.
Concernant le Flagrant Délit :
Clip à donner aux staffs pour preuve et validation (sauf si un est présent sur zone et constate de lui-même).
Le DOJ/COJ se réserve le droit d'accorder le mandat de perquisition en cas de flagrant délit pour une arme constatée sur zone et si l'individu rentre dans une habitation quelconque avec celle-ci.
CRÉATIVITÉ & FAIRPLAY
N'oubliez pas que vous êtes la faction infligeant les punitions RP en jeu.
Vous vous devez d'être impartial et fairplay dans votre attribution des peines sans pour autant briser toute cohérence.
Cela se fait cas par cas et des alternatives peuvent être trouvées afin de faire plaisir aux joueurs tout en leur infligeant leur pénalité.
A vous de jouer !